SEPS ELECTRIC CAR LEASE
Présentation de la marque SEPS ELECTRIC CAR LEASE
Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PRESTATIONS DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEPS ELECTRIC CAR LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEPS ELECTRIC CAR LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPS ELECTRIC CAR LEASE est expirée depuis le 10 mars 2008.
SOCIETE EUROPEENNE DE PRESTATIONS DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 20 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°315748 - Publication au BOPI 2001-02-20
Inscription le 27 mars 2002 - Changement de dénomination n°343570 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343569 - Publication au BOPI 2002-03-27
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16